Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Richard Fils

Numéro de dépôt :
927914
Date de dépôt :
03/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juillet 1975 par Richard Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Richard Fils domicilié(e) (soc. an.), Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 1985.

Richard Fils a également déposé les autres marques suivantes : LA LURONNE , LA LURONNE , LA COMPACTE , LA MILLEFEUILLE , L'ASTUCIEUSE , LA PRATIQUE , LA MODULABLE RICHARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , RICHARD


Richard Fils - (soc. an.), Saint-Michel-de-Fronsac (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Brouettes.